Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Cleery, représentée par Pierre CLEE, et ses clients, pour toutes les prestations de services web proposées.

Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

Cleery propose les services suivants :

• Création de sites vitrines
• Développement de sites e-commerce
• Gestion de campagnes Google Ads
• Audit et optimisation SEO
• Création d'identité graphique
• Rédaction de contenu web
• Maintenance et hébergement de sites web

Tout projet fait l'objet d'un devis détaillé et gratuit. Le devis est valable 30 jours à compter de sa date d'émission.

La commande est considérée comme définitive après :

• Signature du devis avec la mention "Bon pour accord"
• Versement de l'acompte prévu (généralement 30% du montant total)

Les prix indiqués sur le site sont donnés à titre indicatif. Un devis personnalisé sera établi pour chaque projet.

Modalités de paiement :

• 30% à la commande
• 30% à la validation de la maquette
• 40% à la livraison

Moyens de paiement acceptés : Virement bancaire, PayPal

En cas de retard de paiement, des pénalités de retard seront appliquées au taux de 3 fois le taux d'intérêt légal.

Les délais de réalisation sont précisés dans le devis. Ils débutent à compter de la réception de l'acompte et de tous les éléments nécessaires au projet.

Les délais indicatifs sont :

• Site vitrine : 2 à 4 semaines
• Site e-commerce : 4 à 8 semaines
• Identité graphique : 1 à 2 semaines

Ces délais peuvent être prolongés en cas de retard dans la fourniture des éléments par le client.

Le client s'engage à :

• Fournir tous les éléments nécessaires à la réalisation du projet (textes, images, logo, etc.)
• Valider les étapes clés du projet dans les délais convenus
• Respecter les délais de paiement
• Garantir qu'il dispose des droits sur les éléments fournis

Le transfert de propriété des créations (site web, logo, etc.) s'effectue après paiement intégral du prix convenu.

Cleery conserve le droit de citer la réalisation comme référence et de la présenter dans son portfolio.

Les codes sources, bibliothèques et composants utilisés restent la propriété de leurs auteurs respectifs.

Cleery garantit le bon fonctionnement des réalisations pendant une période de 30 jours suivant la livraison. Cette garantie couvre les bugs et dysfonctionnements directement liés au développement.

Elle ne couvre pas :

• Les modifications apportées par le client ou un tiers
• Les problèmes liés à l'hébergement
• Les évolutions ou nouvelles fonctionnalités

Des contrats de maintenance peuvent être souscrits séparément.

En cas d'annulation par le client après acceptation du devis :

• L'acompte versé reste acquis à Cleery
• Le travail déjà réalisé sera facturé au prorata

Cleery se réserve le droit de résilier le contrat en cas de non-respect des obligations par le client, notamment en cas de non-paiement.

La responsabilité de Cleery ne peut être engagée qu'en cas de faute prouvée et est limitée au montant des sommes effectivement versées par le client.

Cleery ne pourra être tenue responsable des dommages indirects, tels que perte de chiffre d'affaires, perte de données ou atteinte à l'image.

Cleery ne pourra être tenue responsable de l'inexécution de ses obligations en cas de force majeure, au sens de l'article 1218 du Code civil.

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.